Conditions générales de vente et d'utilisation

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE MAM'ZELLE MIETTE:
applicables dès le 25 novembre 2015

Les présentes conditions générales de vente s’appliquent aux relations contractuelles entre Mam'Zelle Miette et ses clients. Elles peuvent être révisées à tout moment et sans préavis. Toute commande passée auprès de Mam'Zelle Miette vaut acceptation sans réserve de ces conditions de vente, qui s’appliquent à la date de la validation de la commande.

DISPONIBILITÉ

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Nous nous réservons le droit d’annuler tout ou partie d’une commande en cas de défaillance de nos fournisseurs ou en cas de force majeure. En cas d’indisponibilité d’un produit, vous en serez averti par mail. Le montant de la marchandise indisponible vous sera alors remboursé ou, si vous le souhaitez, un avoir vous sera proposé.

PRIX

Les prix sont exprimés en Euros frais d’expédition inclus en courrier suivi. La TVA est non-applicable au titre de l’article 293B du code général des impôts.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement de la commande, sous réserve de disponibilité. Les produits sont payables à la commande en un seul versement, pour les produits en stock. Vous serez averti par mail de la disponibilité de votre commande. Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Mam'Zelle Miette. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents du pays concerné.

MODES DE PAIEMENT

Toute commande sera expédiée après encaissement de son paiement intégral.

> Par chèque:

Mam'Zelle Miette accepte les règlements par chèque émis par une banque domiciliée en France métropolitaine.

Le règlement doit être établi à l’ordre de Vanina Laporte, et envoyé sous 7 jours à l’adresse suivante:

Mme Laporte Vanina
1180 chemin de la sainte trinité
13490 Jouques
France

Le règlement devra être accompagné du numéro de commande et du nom du client. La commande sera traitée après encaissement du chèque. Merci de votre compréhension.
Au-delà de 7 jours ouvrés, si votre paiement n’est pas reçu (sauf accord préalable écrit), votre commande sera annulée et sera reproposée à la vente.

Par carte bancaire via le service sécurisé Paypal et par compte Paypal.

Paypal est reconnu dans le monde entier pour sa sécurité (cryptage et protection des données) et sa fiabilité. Ce service vous permet de régler votre commande sans nous communiquer aucune information financière. Il n’est pas nécessaire de posséder un compte Paypal pour en bénéficier.

Par virement: les coordonnées bancaires nécessaires au virement vous seront communiquées lors de la validation de votre commande. Attention: les virements peuvent prendre quelques jours pour parvenir sur le compte du destinataire.

DÉLAI DE LIVRAISON

Les produits en stock sont expédiés sous 48h après encaissement de votre paiement. En cas de paiement par chèque ou virement bancaire, les délais d’expédition seront par conséquent recalculés à partir de la date d’encaissement de votre paiement. Vous en serez informé.
En cas d’indisponibilité du produit commandé suite à une erreur de stock, vous en serez informé au plus tôt et aurez la possibilité d’annuler votre commande sous 48h, et d’en demander soit le remboursement, soit un échange de produit à prix équivalent.
En cas d’impossibilité d’échange, Mam'Zelle Miette réserve le droit d’annuler la commande et de vous rembourser les sommes versées.


MODALITÉS DE LIVRAISON

Votre commande est expédiée à l’adresse indiquée par vos soins sur le bon de commande. Mam'Zelle Miette ne peut être tenue responsable d’erreur de saisie qui entraînerait des retards ou pertes de colis. Tous les frais engagés pour la réexpédition d’une commande seront dans ce cas à la charge du client.

Les expéditions se font par courrier suivi, selon les offres de La Poste disponibles au moment de la livraison.

Si vous n’avez pas reçu votre colis au-delà de 10 jours, merci de m’en prévenir par mail contact à mamzellemiette@gmail.com. Une enquête sera alors demandée auprès des services postaux. Celle-ci peut durer de 21 à 90 jours selon la destination de l’envoi (conditions de la Poste, Mam'Zelle Miette ne peut être tenue responsable de ces délais). Si pendant ce délai, le colis est retrouvé, il sera ré acheminé immédiatement à l’adresse d’expédition indiquée lors de la commande. Si en revanche le produit n’est pas retrouvé à l’issue du délai d’enquête, Mam'Zelle Miette vous renverra gracieusement un produit de remplacement. Si toutefois le ou les produits commandés n’étaient plus disponibles à ce moment, vous seriez remboursé(e) du montant des produits concernés par la perte du transporteur.

Les créations sont expédiées depuis mon atelier situé en Provence. Les délais de livraison sont ceux annoncés par la Poste. Mam'Zelle Miette ne peut toutefois être en aucun cas tenu responsable de délais plus longs. Les frais d’expédition comprennent l’emballage, la manutention et les frais postaux en courrier suivi. Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande.

Les marchandises vendues voyagent aux risques et périls du destinataire à qui il appartiendra de vérifier la conformité et le nombre des envois reçus et de diligenter le cas échéant, contre le transporteur, notamment en cas d’avaries, de substitution ou de manque, les procédures prévues par les articles 105 et suivants du code de commerce, et notamment l’envoi d’une réclamation par LAR dans les trois jours suivants la livraison, non compris les jours fériés. Le destinataire s’interdit tout recours contre Mam'Zelle Miette.

Votre commande est un cadeau ?

Vous pouvez nous indiquer l’adresse de livraison du destinataire. Sur simple demande, nous pouvons joindre une carte personnalisée à l’envoi de votre cadeau.

FRAIS DE PORT
Les frais de port sont compris dans le prix. Tout produit est envoyé en courrier suivi.

DROIT DE RÉTRACTATION

En vertu de l’article L121-16 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour des produits à Mam'Zelle Miette pour échange ou remboursement, sans pénalités à l’exception des frais de retour qui restent à la charge du client. Seul le bordereau de la poste fera foi pour la date de départ de la période de rétractation. Les objets retournés doivent l’être dans des conditions d’emballage qui garantissent leur intégrité. Pour les produits personnalisés réalisés selon la commande particulière du client, aucun retour ne sera accepté. Les retours sont à effectuer après l’obtention obligatoire d’un accord préalable de retour (Accord de retour par courrier électronique). Dans tous les cas, les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris.
Le remboursement du prix de la (ou des) création(s) interviendra au maximum 14 jours après leur réception par Mam'Zelle Miette.

Exception du droit de rétractation : Créations personnalisées, créations confectionnées sur mesure

CONFORMITÉ DES PRODUITS

Tous les produits proposés par Mam'Zelle Miette sont des réalisations artisanales.Les couleurs rendues par les photographies sont les plus fidèles possibles, mais peuvent ne pas être parfaitement conformes à la réalité. 
Le client bénéficie des garanties suivantes : la garantie légale de conformité du bien au contrat (art. L. 211-1 à L. 212-1 du Code de la consommation) et la garantie légale des vices cachés (art. 1641 à 1649 du Code civil).

Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits défectueux ou résultant d’une erreur dans la préparation de votre commande, les frais de retour étant à notre charge. La demande, précisant le motif, devra nous être formulée par mail ou via le formulaire de contact dans les 3 jours ouvrables suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être prise en compte.

Mam'Zelle Miette ne pourra être tenue responsable de tout dommage résultant d’un mauvais traitement des produits et se réserve par conséquent le droit de déduire de votre remboursement le prix des créations endommagées de votre fait.

Le remboursement du prix de la (ou des) création(s) interviendra au maximum 14 jours après leur réception.

MENTIONS LÉGALES

Mam'Zelle Miette est une marque développée par Vanina Laporte

Nº SIRET : 53762727500010 (auto-entrepreneur)



Coordonnées du siège de l’entreprise et de l’atelier :
Mme Vanina Laporte
1180 chemin de la sainte trinité
13490
Jouques

Tél : 0620977117

Mail : mamzellemiette@gmail.com

TVA non applicable, art. 293B du CGI

CREDITS

Solution web mise en place et création graphique Jumiette

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les textes, images, commentaires, ouvrages, illustrations reproduits sur le site http://www.mamzellemiette.com sont la propriété intellectuelle de Vanina laporte. Toute reproduction partielle ou totale du site sans notre accord préalable écrit, est strictement interdite et constitutive de contrefaçon, elle est sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle.

INFORMATIONS NOMINATIVES

Conformément à la loi informatique et liberté de janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès de rectification et d’opposition aux données personnelles vous concernant.
Ces informations seront traitées par nos soins pour l’administration clientèle, pour diffusion de notre lettre d’information ou de nos offres promotionnelles. En aucun cas elles ne seront diffusées à des tiers sans votre accord.


JURIDICTION – COMPÉTENCE

Tout différent relatif à la vente sera soumis au droit français devant le Tribunal de commerce seul compétent en cas de litiges.

Bouillottte chat 1

Bouillotte chat,

En graine de lin bio avec petit brin de lavande du jardin.

Pour les petits maux de ventres, pour se réchauffer , pour les contractures, mais aussi pour les bosses, les entorses...

A mettre dans le micro ondes, sur le radiateur ou dans le congélateur.

Dimension: 16cm/11cm  Entièrement déhoussable, en coton

Mode d'emploi livré avec la bouillotte

15,00 €

  • 0,12 kg
  • disponible
  • 1 à 3 jours de délai de livraison1

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